La carte grise, un document qui peut être demandé lors d’un contrôle routier et obligatoire pour tous les véhicules permet d’attester que votre véhicule est autorisé à circuler. Cette carte détient de multiples informations concernant votre voiture dont les chevaux fiscaux qui sont importants. Si vous vous demandez où se trouvent les chevaux fiscaux sur votre carte grise, lisez cet article.
Emplacement des chevaux fiscaux sur une carte grise
Le nombre de chevaux fiscaux encore appelée puissance fiscale d’une voiture est d’abord placé sur son ancien certificat d’immatriculation (le certificat remis par l’ancien propriétaire après la conclusion de l’acte de vente). Le nombre de chevaux fiscaux (puissance fiscale) noté CV sur votre carte grise se trouve alors à la colonne P6 de la carte grise.
Le nombre de chevaux fiscaux sur la carte grise sont également transcrits sur la facture du véhicule ou sur tout autre document susceptible d’être donné par le vendeur du véhicule si il s’agit d’une transaction de véhicule neuf.
Foire Aux Questions (FAQ)
Si vous vous posez d’autres questions concernant le cheval fiscal sur carte grise, si il permet de déterminer le prix de la carte grise, son mode de calcul et la raison de son inscription sur la carte grise du véhicule, continuez la lecture.
Qu’entendre par chevaux fiscaux sur carte grise ?
Le cheval fiscal, correspondant à la puissance fiscale ou la puissance administrative d’un véhicule s’obtient à partir de la puissance du moteur de la voiture. Il s’agit à la fois de la puissance maximale du moteur des véhicules et de l’émission de CO2 du moteur. Le nombre de chevaux fiscaux sur carte grise est une donnée utile dans les démarches pour la demande de certificat d’immatriculation. Ils déterminent le prix de la carte grise demandée. La puissance fiscale est indispensable la demande d’une carte grise en ligne. Après l’achat de votre véhicule, vous ne disposez que d’un mois pour demander votre carte grise en ligne.
Quel est le mode de calcul des chevaux fiscaux ?
Auparavant, les chevaux fiscaux s’obtenaient par un coefficient M qui diffère selon la motorisation du véhicule multiplié par le résultat du calcul constitué par 0,0458 multiplié par le cylindré du moteur/coefficient K le tout multiplié par 148.
De nos jours, le mode de calcul des chevaux fiscaux sur carte grise est devenue complexe car maintenant, il tient compte de la puissance et de son émission de CO2. Actuellement, la puissance fiscale d’un véhicule s’obtient en multipliant la quantité d’émission de CO2 d’une voiture par 45, puis en l’additionnant à la puissance réelle du moteur divisée par 40 le tout fois 1,6.
Quel est la raison pour laquelle les chevaux fiscaux sont inscrits sur la carte grise du véhicule ?
L’une des raisons pour laquelle les chevaux fiscaux sont inscrits dans la carte grise est que plusieurs éléments tels que le montant du certificat d’immatriculation en dépend. Les région ont la capacité de déterminer le montant qui sera applicable à un cheval fiscal. D’après les région, cette taxe régionale peut s’avérer être différente et varie parfois du simple au double. Cette taxe sera multiplié par le nombre de chevaux de votre véhicule. Le prix de cotisation pour l’assurance de votre véhicule sera aussi déterminé par la puissance du véhicule.
